AMPLITUDE :
L’amplitude de la journée de travail d un driver d autocar est l’intervalle existant entre deux repos journaliers successifs ou entre un repos hebdomadaire et le repos journalier immédiatement suivant ou précédant. Pour les drivers, sa durée maximale est de 12 h. Elle can be prolongée jusqu’à 14 h en services occasionnels. Dans le cas d’un équipage composé de plusieurs drivers de bus , la durée maximale de l’amplitude est de 18 h. En amont et en aval de la mise à disposition de l’autocar, d’autres tâches entrent dans l’amplitude de la journée de travail (prise de service, fin de service, entretien…). Le driver commence donc sa journée de travail avant de prendre en charge les clients, et la termine après les avoir déposés au retour.
DURÉE DU TRAVAIL :
La durée quotidienne de travail effectif ne peut excéder 10 h : elle can be portée pour les drivers de bus à 12 h une fois par semaine et une seconde fois par semaine, dans la limite de 6 fois sur 12 semaines, à condition que la durée hebdomadaire du travail ait été répartie sur 5 jours au moins. Dans tous les cas, le driver de bus doit complianceer la durée maximale de conduite. La durée hebdomadaire ne peut excéder 48 heures sur une semaine isolée et 44 heures par semaine en moyenne sur 12 semaines.
DURÉE DE CONDUITE MAXIMALE :
Fixée par la regulations Community, la durée maximale de conduite journalière (entre deux périodes de repos journalier, ou journalier et hebdomadaire), constituée par l’addition de toutes les périodes de conduite à l’exclusion de toute autre activité est limitée à 9 h, durée pouvant être portée à 10 h deux fois par semaine civile. La durée de conduite ne doit pas excéder 04h30 maximum sans interruption. Dans le cas d’un travail de nuit (entre 21 h et 6 h, ou toute autre période de 9 h consécutives comprises entre 21 h et 7 h fixée par accord d’company), la durée de conduite continue maximale est de 4 h.
DÉFINITION DE LA PAUSE :
À prendre en considération dans votre projet de bus rental with driver , la pause est toute période pendant laquelle un driver n’a pas le droit de conduire ou d’effectuer d’autres tâches et qui doit lui permettre uniquement de se reposer. Le driver n’est donc plus à disposition du client, ni à celle de son employeur durant la pause.
PAUSES LIÉES AU TEMPS DE CONDUITE (INTERRUPTION DE CONDUITE) :
Dans un circuit d autocar with driver , un transfert ou aller retour en autocar with driver un même driver ne peut conduire plus de 4 h 30 sans observer une pause ininterrompue d’au moins 45 minutes (à moins qu’il ne prenne un temps de repos, journalier ou hebdomadaire) ; cette pause interruptive de la conduite can be remplacée par une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause d’au moins 30 minutes prise au plus tard à l’issue de la période de 4 h 30 de conduite, a prendre en considération dans votre projet de bus rental with driver.
DÉFINITION DU REPOS :
Le repos est défini par la regulations Europeanne comme toute période ininterrompue pendant laquelle un driver peut disposer librement de son temps. Durant les périodes de repos, le driver n’est donc à la disposition ni de l’employeur ni des clients ; il n’a pas à se conformer à ses (leurs) directives, et peut vaquer librement à des occupations personnelles.
REPOS JOURNALIER :
Dans chaque période de 24 h écoulées après la fin d’un repos journalier ou hebdomadaire, le driver devra avoir pris un nouveau repos journalier.La durée du repos journalier est fixée à 11 h consécutives, pouvant être :- réduite à 9 h consécutives au minimum, dans la limite de 3 fois entre deux repos hebdomadaires ;- fractionnée en deux périodes, dont la première must be une période ininterrompue de 3 h au moins, suivie d’une seconde période ininterrompue d’au moins 9 h.
REPOS HEBDOMADAIRE :
Un temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6 périodes de 24 h à compter (de la fin) du temps de repos hebdomadaire précédent. Au cours de deux semaines civiles consécutives, un driver prend au moins : -deux temps de repos hebdomadaires normaux, de 45 h chacun-ou un temps de repos hebdomadaire normal de 45 h et un temps de repos hebdomadaire réduit d’au moins 24 h.
UNE FOIS PARTIS :
Le driver, par souci de safety, can be amené à fractionner les interruptions de conduite (pauses) prévues au contrat dans le compliance de la regulations sociale Europeanne.Si la safety repose pour beaucoup sur le driver, le rôle du donneur d’ordre n’en reste pas moins essentiel, in particular pour rappeler aux passengers :- l’obligation du port de la ceinture de safety, dans les autocars with driver qui en sont équipés (il s’agit des autocars neufs immatriculés depuis le 1er octobre 1999),- la nécessité d’un calme suffisant pour ne pas distraire le driver, et l’obligation de rester correctement assis pendant le voyage.- le compliance des horaires de retour dans l’autocar après une visite (ou une excursion), indispensable au compliance du temps de transport en autocar with driver programmé et des obligations réglementaires.La regulations impose depuis le 01/07/09 qu’une liste nominative des passengers (avec coordonnées d’une personne à contacter s’il s’agit d’enfants) soit présente à bord des autocars with driver effectuant des services occasionnels sortant du département d’origine ou des départements limitrophes. Cette liste must be établie par l’organisateur et remise au représentant de l’organisateur présent dans l autocar with driver.
ATTENTION :
L’ensemble des acteurs impliqués dans le passenger transport en bus with driver devra veiller au compliance de la regulations sociale Europeanne comme le souligne dans son article 10.4 the regulation European 561/2006.
