AMPLITUDE :
L’amplitude de la journée de travail d un Fahrer d Reisebus est l’intervalle existant entre deux repos journaliers successifs ou entre un repos hebdomadaire et le repos journalier immédiatement suivant ou précédant. Pour les Fahrers, sa durée maximale est de 12 h. Elle kann sein prolongée jusqu’à 14 h en services occasionnels. Dans le cas d’un équipage composé de plusieurs Fahrers de bus , la durée maximale de l’amplitude est de 18 h. En amont et en aval de la mise à disposition de l’Reisebus, d’autres tâches entrent dans l’amplitude de la journée de travail (prise de service, fin de service, entretien…). Le Fahrer commence donc sa journée de travail avant de prendre en charge les clients, et la termine après les avoir déposés au retour.
DURÉE DU TRAVAIL :
La durée quotidienne de travail effectif ne peut excéder 10 h : elle kann sein portée pour les Fahrers de bus à 12 h une fois par semaine et une seconde fois par semaine, dans la limite de 6 fois sur 12 semaines, à condition que la durée hebdomadaire du travail ait été répartie sur 5 jours au moins. Dans tous les cas, le Fahrer de bus doit respecter la durée maximale de conduite. La durée hebdomadaire ne peut excéder 48 heures sur une semaine isolée et 44 heures par semaine en moyenne sur 12 semaines.
DURÉE DE CONDUITE MAXIMALE :
Fixée par la Vorschriften communautaire, la durée maximale de conduite journalière (entre deux périodes de repos journalier, ou journalier et hebdomadaire), constituée par l’addition de toutes les périodes de conduite à l’exclusion de toute autre activité est limitée à 9 h, durée pouvant être portée à 10 h deux fois par semaine civile. La durée de conduite ne doit pas excéder 04h30 maximum sans interruption. Dans le cas d’un travail de nuit (entre 21 h et 6 h, ou toute autre période de 9 h consécutives comprises entre 21 h et 7 h fixée par accord d’Unternehmen), la durée de conduite continue maximale est de 4 h.
DÉFINITION DE LA PAUSE :
À prendre en considération dans votre projet de Busmiete mit Fahrer , la pause est toute période pendant laquelle un Fahrer n’a pas le droit de conduire ou d’effectuer d’autres tâches et qui doit lui permettre uniquement de se reposer. Le Fahrer n’est donc plus à disposition du client, ni à celle de son employeur durant la pause.
PAUSES LIÉES AU TEMPS DE CONDUITE (INTERRUPTION DE CONDUITE) :
Dans un Rundfahrt d Reisebus mit Fahrer , un Transfer ou aller retour en Reisebus mit Fahrer un même Fahrer ne peut conduire plus de 4 h 30 sans observer une pause ininterrompue d’au moins 45 minutes (à moins qu’il ne prenne un temps de repos, journalier ou hebdomadaire) ; cette pause interruptive de la conduite kann sein remplacée par une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause d’au moins 30 minutes prise au plus tard à l’issue de la période de 4 h 30 de conduite, a prendre en considération dans votre projet de Busmiete mit Fahrer.
DÉFINITION DU REPOS :
Le repos est défini par la Vorschriften europäischne comme toute période ininterrompue pendant laquelle un Fahrer peut disposer librement de son temps. Durant les périodes de repos, le Fahrer n’est donc à la disposition ni de l’employeur ni des clients ; il n’a pas à se conformer à ses (leurs) directives, et peut vaquer librement à des occupations personnelles.
REPOS JOURNALIER :
Dans chaque période de 24 h écoulées après la fin d’un repos journalier ou hebdomadaire, le Fahrer devra avoir pris un nouveau repos journalier.La durée du repos journalier est fixée à 11 h consécutives, pouvant être :- réduite à 9 h consécutives au minimum, dans la limite de 3 fois entre deux repos hebdomadaires ;- fractionnée en deux périodes, dont la première muss sein une période ininterrompue de 3 h au moins, suivie d’une seconde période ininterrompue d’au moins 9 h.
REPOS HEBDOMADAIRE :
Un temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6 périodes de 24 h à compter (de la fin) du temps de repos hebdomadaire précédent. Au cours de deux semaines civiles consécutives, un Fahrer prend au moins : -deux temps de repos hebdomadaires normaux, de 45 h chacun-ou un temps de repos hebdomadaire normal de 45 h et un temps de repos hebdomadaire réduit d’au moins 24 h.
UNE FOIS PARTIS :
Le Fahrer, par souci de Sicherheit, kann sein amené à fractionner les interruptions de conduite (pauses) prévues au contrat dans le respect de la Vorschriften sociale europäischne.Si la Sicherheit repose pour beaucoup sur le Fahrer, le rôle du donneur d’ordre n’en reste pas moins essentiel, insbesondere pour rappeler aux Fahrgäste :- l’Pflicht du port de la ceinture de Sicherheit, dans les Reisebuss mit Fahrer qui en sont équipés (il s’agit des Reisebuss neufs immatriculés depuis le 1er octobre 1999),- la nécessité d’un calme suffisant pour ne pas distraire le Fahrer, et l’Pflicht de rester correctement assis pendant le Reise.- le respect des horaires de retour dans l’Reisebus après une visite (ou une Ausflug), indispensable au respect du temps de transport en Reisebus mit Fahrer programmé et des Pflichts réglementaires.La Vorschriften impose depuis le 01/07/09 qu’une liste nominative des Fahrgäste (avec coordonnées d’une personne à contacter s’il s’agit d’enfants) soit présente à bord des Reisebuss mit Fahrer effectuant des services occasionnels sortant du département d’origine ou des départements limitrophes. Cette liste muss sein établie par l’organisateur et remise au représentant de l’organisateur présent dans l Reisebus mit Fahrer.
ATTENTION :
L’ensemble des acteurs impliqués dans le transport de Reisende en bus mit Fahrer devra veiller au respect de la Vorschriften sociale europäischne comme le souligne dans son Artikel 10.4 le règlement europäisch 561/2006.
